Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCOVAL
/
ANGELE MORGAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANGELE MORGAT
S.A. BISCOVAL

Numéro de dépôt :
1575046
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2000

Présentation de la marque ANGELE MORGAT

Déposée le 12 février 1990 par la Société Anonyme (SA) BISCOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANGELE MORGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCOVAL domicilié(e) BP 39, 85601 MONTAIGU CEDEX - France.

La marque ANGELE MORGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGELE MORGAT est expirée depuis le 12 février 2000.

BISCOVAL a également déposé les autres marques suivantes : VALENCAY , LA CONFITURIERE , FRUIDELICES , SOURCEDOR , MAXIME BELLER , P'TITS DEMONS , DONATIEN MILLS , PAUS'GOURMANDE , VAL BREIZH , SUCCULENCES


S.A. BISCOVAL - BP 39, 85601 MONTAIGU CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Viande, Poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves